LOGICIEL SPEEDMENUS

LICENCE BULLWARE release 0.1

(c) 2003, Didier URBAN.

Merci de lire attentivement les modalités suivantes relatives à la licence BULLWARE.

LES DROITS SUIVANTS VOUS SONT CONCÉDÉS :

a. Utiliser le logiciel gratuitement.

b. Diffuser le logiciel gratuitement.

c. Diffuser le logiciel gratuitement avec un autre logiciel (gratuit ou non).

d. Ré-écrire la procédure d'installation (setup).

e. Intégrer le logiciel dans une autre procédure d'installation.

f. Diffuser le logiciel sur tout support (CD-Rom, DVD-Rom, Internet, ...).

g. Diffuser le logiciel par la presse.

h. Acheter les sources dans un cadre non exclusif selon un prix fixé dans la licence.

i. Acheter les sources dans un cadre exclusif selon un prix fixé dans la licence.

j. Réaliser des copies d'écran.

k. Reproduire, imprimer et/ou diffuser partiellement ou intégralement les documentations du logiciel.

IL EST STRICTEMENT INTERDIT :

a. De vendre tout ou partie du logiciel

b. De modifier le binaire en tout ou en partie.

c. De décompiler ou de reconstituer le programme.

d. De changer le Copyright et les liens internet.

e. De revendre les sources acquises dans un cadre non exclusif (tout ou partie).

SI VOUS CONTREVENEZ À L’UNE DES CLAUSES PRÉCÉDENTES, VOS DROITS D'UTILISATION SONT AUTOMATIQUEMENT RÉSILIÉS.

CETTE RESILIATION VIENT S'AJOUTER AUX RECOURS EN MATIERE PENALE, CIVILE OU AUTRE DONT Didier URBAN PEUT SE PREVALOIR.

GARANTIE LIMITÉE :

ABSENCE DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES INDIRECTS.

Didier URBAN ne pourra être tenu responsable de tout dommage quel qu'il soit (y compris les dommages directs ou indirects causés par la perte de bénéfices commerciaux, l'interruption des affaires, la perte d'informations commerciales, ou toute autre perte pécuniaire) résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation de ce produit.

Les résultats ou performances de ce programme sont entièrement assumés par l'utilisateur. L'utilisateur peut mettre fin à la licence d'utilisation en détruisant ou en effaçant toute copie du programme.

Cette garantie limitée sera interprétée sous gouverne et en accord avec la loi française.

PROPRIÉTÉ :

Le programme, y compris son code, sa documentation, son apparence, sa structure et son organisation, est un produit exclusif de Didier URBAN, qui conserve en permanence les droits de propriété du programme ou de ses copies, modifications ou parties fusionnées.

ACHAT DES SOURCES DU LOGICIEL :

Dans un cadre non exclusif : 1 000 (mille) Euros. Dans ce cadre le logiciel SpeedMenus continuera a être diffusé sous licence BULLWARE.

Vous vous engagez à changer le nom du logiciel et obtenez le droit de modifier, améliorer, commercialiser le logiciel.

Dans un cadre exclusif : 5 000 (cinq mille) Euros. Dans ce cadre le logiciel SpeedMenus ne sera plus disponible sous licence BULLWARE.

Vous obtenez l'intégralité des droits y compris celui de conserver le nom du logiciel.